Etat Civil
Le module Etat Civil permet de faciliter l'enregistrement des actes d'état civil relatif aux naissances, aux mariages, aux divorces, aux décès ainsi qu'à l'indigénat. Les données sont enregistrées à l’aide d’un formulaire électronique. L'utilisateur peut imprimer tous les documents nécessaires ainsi que les déclarations mensuelles et les tables annales correspondantes.
• La gestion des naissances est applicable à toutes les communes avec ou sans maternité.
• La gestion des mariages intègre la publication des bans.
• La gestion des décès permet de gérer les différents types d'inhumation
• La gestion de l’indigénat, il va permettre de gérer les dossiers d'acquisition de la nationalité luxembourgeoise par option, recouvrement ou par naturalisation.
Bureau de la population
Gestion des personnes
Le module Bureau de la population permet de gérer les habitants et les ménages d’une commune. Le programme intègre un module de recherche de personne très performant permettant de visualiser des informations détaillées de la personne mais aussi sa situation au sein même du ménage.
De même il est possible de rechercher les personnes demeurant ou ayant demeurées à une même adresse. L’ensemble des mouvements de population sont gérés par exemple :
• arrivée dans la commune,
• déménagement, changement d'adresse vers une autre commune,
• déménagement, changement d'adresse dans une même commune.
L’application conserve un historique de ces mouvements.
Gestion des ménages
Le programme permet de gérer la composition d’un ménage. On y indique notamment, la personne de référence, le conjoint, les enfants et toute autre personne vivant dans le ménage.
Il permet d'enregistrer tous les changements d'état civil: mariage, séparation ou divorce. Un historique des mariages est conservé.
Emission de certificats
Le module de gestion de la population permet d’émettre la totalité des certificats officiellement liés à un ménage, comme par exemple :
• les certificats de changement de résidence pour luxembourgeois ou étrangers,
• les certificats de composition de ménage,
• …
Le module inclut également l'impression de toutes sortes de listes, officielles ou à usage interne comme le relevé mensuel des mouvements de population, ou d’autres listes aux choix.
D’autres fonctions particulières sont aussi incluses dans ce module
• gestion du parking résidentiel,
• gestion des chiens,
• ...
Cartes d'identités
Le module Cartes d'identités regroupe les fonctionnalités permettant à la fois de gérer les demandes de carte d'identité et d'en conserver l'historique. En effet il permet l'impression du document de base et la production de son support informatique, l'envoi à la société ZETES pour permettre la réalisation de la carte d'identité. Le module permet également la délivrance des cartes pour mineurs.
Elections
Le module de révision des liste électorales permet la gestion de la révision annuelle des listes électorales, ainsi que la gestion des élections communales, législatives et européennes. Il réalise la révision des listes électorales des Luxembourgeois mais également celles pour les ressortissants de la Communauté européenne qui en ont fait la demande. Il permet la gestion des communes mono ou pluri-sectionnaires. La révision inclut un module de préparation sous forme d'une liste provisoire, et cela avant l'impression finale de la révision des listes électorales.
Le module de gestion des élections permet de gérer la préparation des élections communales, législatives ou européennes. Il va assurer une gestion et une répartition automatique des bureaux de vote. Il prend également en compte les demandes de votes par correspondance. Il permettra d'établir une liste provisoire, d'imprimer la liste de pointage, ainsi que les convocations des électeurs.
Service Enseignement
Le module Service Enseignement permet une gestion administrative de l'organisation scolaire. Il permet le relevé des écoles, des classes et des instituteurs. Il gère également la répartition des élèves à l'intérieur des classes. De plus, il permet de conserver un historique de la fréquentation scolaire de l'élève. Il gère également le passage des élèves dans la classe supérieure. Enfin ce module facilite grandement l'établissement du document annuel de l'organisation scolaire ainsi que le suivi de l'obligation scolaire.
Cartes d'Impôts
Le module Cartes d'impôts permet la saisie des données nécessaires à l'établissement des cartes d'impôts pour les habitants. Le recensement des cartes d'impôts intègre la gestion des employeurs, les frais de déplacement en fonction du lieu de travail ainsi que l'abattement conjoint. L'impression des cartes d'impôts intègre bien évidemment l'impression des cartes mais également des listes alphabétiques, par rues, ainsi que diverses statistiques. L'historique des cartes imprimées est conservé de façon à pouvoir réimprimer à tout moment un duplicata.